Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bouteville
SAS LE BAUME DE BOUTEVILLE

Numéro de dépôt :
4471513
Date de dépôt :
24/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/07/2028
Bouteville de LE BAUME DE BOUTEVILLE

Présentation de la marque Bouteville

Déposée par voie électronique le 24 juillet 2018 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE BAUME DE BOUTEVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bouteville » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-33 du 17 août 2018.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE BAUME DE BOUTEVILLE domicilié(e) 1 RUE DE MONTMORENCY - 16120 - BOUTEVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Lionel SACK domicilié(e) 1 RUE DE MONTMORENCY - 16120 - BOUTEVILLE - France.

La marque Bouteville a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4471513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bouteville arrivera à expiration en date du 24 juillet 2028.

LE BAUME DE BOUTEVILLE a également déposé les autres marques suivantes : Le Baume de Bouteville , Le Baume de Bouteville


SAS LE BAUME DE BOUTEVILLE - 1 RUE DE MONTMORENCY - 16120 - BOUTEVILLE - France


Monsieur Lionel SACK - 1 RUE DE MONTMORENCY - 16120 - BOUTEVILLE - France


Publication - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

Enregistrement avec modification - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-22

Articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; instruments d'écriture ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.